Aviation & Aérospatiale

Une part importante des activités du cabinet est consacrée aux affaires aérospatiales et notre expertise pointue en la matière est largement reconnue. Nous fournissons la palette complète des services juridiques sollicités par les entreprises du secteur aérospatial. Notre expérience comprend le traitement de dossiers importants et complexes, tels que catastrophes aériennes, acquisition de grands jets et d’avions de ligne, ainsi que le conseil en matière de droits de trafic pour le compte de compagnies aériennes.

Notre expertise se distingue de celle de nos concurrents en ce qu'elle porte sur tous les aspects du droit aérien et spatial. A l'origine essentiellement liée à notre clientèle du secteur des assurances et ainsi centrée sur le traitement des sinistres aéronautiques, notre pratique a évolué pour inclure la réglementation aérienne et les contrats liés à l'acquisition d'aéronefs, domaines qui constituent aujourd'hui une part importante de nos activités. Les conseils que nous prodiguons à nos clients bénéficient de notre compréhension globale des problématiques juridiques suscitées par les activités aérospatiales. Parallèlement à leur activité professionnelle, nos avocats contribuent régulièrement à des publications spécialisées et interviennent dans le cadre de conférences ou de formations dans tous les domaines du droit aérien.

Nous offrons à nos clients – essentiellement des transporteurs, propriétaires d'aéronefs et assureurs – les services suivants :

le règlement des sinistres consécutifs à des accidents ou incidents aériens, ainsi que le contentieux y relatif, la représentation dans le cadre d'enquêtes de sécurité et de procédures pénales consécutives à des accidents;
le conseil en matière de couverture d'assurance aérienne;
la rédaction de tous contrats liés à l'acquisition, le financement, l'utilisation, l'exploitation et la maintenance d'aéronefs, ainsi que le conseil sur les aspects fiscaux et douaniers de tels contrats;
le conseil relatif à tous les accords commerciaux typiques du secteur du transport aérien;
le conseil et le contentieux en matière de droit public aérien, notamment en matière de licences d'exploitation et de droits de trafic, d'infrastructures aéroportuaires, de concurrence, ventes de vols en ligne, de protection de l'environnement et de protection des consommateurs.

Alain Blättler

Lars Gerspacher

Thomas Hua

Marco Novoselac

Nando Stauffer von May

Roger Thalmann

Philippe Wenker

Philip Chrystal

Contentieux Arbitrage Droit commercial et des sociétés Fusions et Acquisitions Réglementation et conformité Concurrence Commerce électronique Protection des données Droit du travail et immigration Notariat Impôts et droits de douanes Exécution forcée

Financement d'aéronef

Conseiller principal d'une grande banque mondiale dans le cadre du financement (y compris les paiements au constructeur avant la livraison) d'ùn nouvel avion Gulfstream G800