Marco Novoselac
Associé, MBL-HSG, Notaire du Canton de Soleure
Marco Novoselac conseille dans les domaines du commerce, de la distribution, ainsi que du droit aérien. Il dispose d’une expérience particulière du droit commercial et des sociétés, des fusions et acquisitions, du e-commerce, de la protection des données personnelles, du droit du travail et de la concurrence. Grâce à son expérience et ses succès en qualité d’entrepreneur, il jouit d’une excellente capacité à saisir la dimension économique de ses dossiers. Marco Novoselac exerce tant dans les domaines du conseil et du contentieux que dans celui du notariat.
- Avocat et notaire (depuis 2001)
- lic. iur. HSG (Université de St-Gall)
- E.M.B.L.-HSG (Executive Master of European and International Business Law, Université de St-Gall)
- Co-fondateur de Stromberg AG (premier commerce en ligne de vêtements de luxe et l'un des leaders du marché suisse; vendu en 2015 à Tamedia AG, le plus grand groupe de médias suisse)
- Langues : allemande et anglais
Publication02.02.2022
L2B Aviation - International Aircraft Registration Guide
Contribution of Swiss Chapter in L2B Aviation - International Aircraft Registration Guide.
Publication01.01.2022
Genossenschaft-Handbuch
Handbuch Schweizer Genossenschaftsrecht, 2022; Beiträge zu «Ausnahmebestimmungen für Versicherungsgenossenschaften», «Von der Vorerrichtungsgesellschaft zur Vorgenossenschaft» und «Haftung und Entlastung der Gründer»
Présentation08.11.2019
gbf Technology Workshop 2.0
Blockchain by Design – Big Chance, Big Risk or Big Fail?
Registre des activités de traitement
Assistance à plusieurs institutions privées et publiques pour l'établissement d'un registre des activités de traitement selon la nouvelle LPD.
Programme de conformité interne (PCI)
Elaboration d'un programme de conformité interne (en particulier en ce qui concerne les contrôles à l'exportation, les sanctions et le blanchiment d'argent) pour un exportateur suisse.
Assurance crédit
Nous conseillons des assureurs crédit dans le cadre d’une structure complexe de leasing d’avion en lien avec des polices d'assurance relatives au non-paiement d'avions.
Financement d'aéronef
Conseiller principal d'une grande banque internationale pour le financement d'un avion Boeing BBJ et d'un avion Airbus ACJ pour un UHNWI.
Investissement dans une start-up de technologie
Nous avons conseillé une des plus grandes compagnies de e-commerce pour leur investissement dans une start-up de technologie.
Surveillance des employés
Conseils à une société suisse sur les différentes possibilités de surveillance des employés.
Vol de données
Conseil à une société suisse en lien avec un vol de données et utilisation illicite des données du client.
Faillite d’un partenaire commercial
Nous avons conseillé une société holding internationale en lien avec la faillite d’un partenaire commercial.
Assistance administrative internationale
Nous avons conseillé une compagnie de holding internationale en lien avec la défense contre une demande d’information dans une procédure d’entraide administrative internationale.
Injonction Mareva
Nous avons conseillé un family office international en lien avec la défense contre une injonction mareva.
Transfert de données d’une société de télécommunication
Conseil pour société suisse de recouvrement de créances en lien avec le transfert des données d’une société de télécommunication.
Transfert de données à l’étranger
Nous avons conseillé une société allemande de services financiers en lien avec un rachat de créances et le transfert de donnée à l’étranger.
Vente en ligne de voyages à forfait
Nous avons conseillé une compagnie aérienne sur les exigences réglementaires liées à la vente en ligne de voyages à forfait.
Participation dans une société fintech suisse
Nous avons conseillé une importante société de médias allemande en lien avec sa participation dans une importante société fintech suisse.
Refinancement d’un business jet
Nous avons conseillé une banque suisse en lien avec le refinancement d’un business jet. En particulier, nous avons rédigé et négocié tous les documents contractuels.
Vente d’un ACJ
Nous avons conseillé une société dans la vente d’un Airbus Corporate Jet, y compris pour la rédaction et la négociation de l’accord de vente et autres documents de vente.
Vente de vols en ligne
Nous avons conseillé une compagnie aérienne sur les exigences réglementaires applicables à la vente en ligne de vols et de voyages à forfait.
Alliance aérienne
Nous avons conseillé deux transporteurs aériens en lien avec leur auto-évaluation, au regard du droit de la concurrence, d’une alliance stratégique impliquant en particulier le partage de codes.
Transfert de données à l’étranger
Nous avons assisté une société internationale au sujet du transfert à l’étranger de données relatives aux employés.
Licenciement abusif
Nous avons représenté un employé dans un cas de licenciement abusif.
Accord de licenciement pour un cadre supérieur
Nous avons conseillé un cadre supérieur d’une compagnie internationale en relation avec la fin de ses rapports de travail.
Achat d’un Agusta AW139
Nous avons conseillé un client lors de l’achat d’un hélicoptère Agusta AW139. Notre intervention portait en particulier sur la négociation du contrat d’achat, mais également sur les questions de TVA y relatives.
Achat d’un Falcon 900LX
Nous avons conseillé un client lors de l’achat d’un jet Falcon 900LX, en particulier en lien avec la négociation du contrat d’achat.
Achat d’un Bombardier Global 6000
Nous avons conseillé un client lors de l’achat d’un jet Bombardier Global 6000, en particulier en lien avec la négociation du contrat d’achat.
Vente d’un BBJ
Nous avons conseillé un family office dans le cadre de la vente d’un Boeing Business Jet.