Transport & Logistique
Naviguer dans la complexité du transport et de la logistique.
Fort d’une longue expérience dans le domaine du transport et de la logistique, gbf est reconnu comme l’un des cabinets de référence dans ce secteur. Notre équipe associe une expertise juridique approfondie à une compréhension pratique de la branche, garantissant à nos clients des conseils clairs, efficaces et orientés vers des solutions concrètes.
Nous conseillons et représentons d’importants assureurs transport et responsabilité civile ainsi que des P&I Clubs, que ce soit dans le cadre de litiges de couverture, de la gestion de sinistres, de procédures de défense ou d’actions récursoires. Nous travaillons également pour des entreprises internationales de transport et d'expédition. Notre pratique couvre tous les modes de transport – routier, ferroviaire, aérien et maritime – tant pour le transport de marchandises que de personnes. La confiance de nos clients repose non seulement sur la précision de nos analyses juridiques, mais aussi sur notre solide expérience devant les juridictions étatiques, les tribunaux arbitraux et les autorités administratives, notamment l’Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières OFDF.
Nos prestations couvrent l’ensemble du droit du transport et de la logistique. Parmi nos principaux domaines d’intervention figurent :
- Conseil contractuel : rédaction, révision et négociation de contrats de transport, de logistique et d’expédition.
- Créances de fret et d’expédition : évaluation des créances de transport et de commission en souffrance, des surestaries, des frais accessoires ainsi que de leur exécution judiciaire.
- Responsabilité et sinistres : revendication d’indemnités en cas de perte, d’avarie ou de retard de livraison de marchandises, ainsi que dans les cas de responsabilité liés au transport de personnes.
- Droit du commerce et des douanes : conseil sur les règles du commerce international, y compris les Incoterms et les contrats de vente transfrontaliers (par ex. CVIM), ainsi que sur les réglementations d’importation et d’exportation et la représentation dans les litiges devant les autorités douanières.
En veillant à comprendre les spécificités opérationnelles de nos clients, nous établissons la base de relations durables et d’un conseil personnalisé.
Recours pour un assureur transport
Mise en œuvre de plusieurs actions récursoires pour des dommages de transport pour un assureur de transport actif au niveau international.
Fret, surestaries & rétention
Assistance à l'une des plus grandes compagnies maritimes dans la revendication de créances pour le fret, les surestaries et la rétention en Suisse.
Accident de train
Pour l'assurance responsabilité civile d'entreprise, nous gérons un grave dommage corporel survenu lors de l'entrée d'un train sur le terrain du preneur d'assurance.
Assurance transport
Nous conseillons des assureurs transport dans un litige de couverture dû à une contamination alléguée de la cargaison de fuel assurée.
Arbitrage entre une société de négoce et un producteur
Dans un arbitrage soumis aux règles ICC à Paris, nous avons représenté un producteur d’Asie du Sud-Est contre une société de négoce suisse.
Publication26.02.2024
Die Vertragsnatur des Frachtvertrags, Zürich/Genf 2024 (= Diss. Zürich = ZStP 318) (Prix Walter Hug)
Publication01.01.2023
The Use of Interim Measures in International Commercial Arbitration under Swiss and French Law
Alexandre Mazuranic, Christian Iovene, Tania Iakovenko
Publication23.09.2022
The Carriage of Goods in Swiss Law
A comprehensive overview of the Swiss legal system, the liability of carriers and freight forwarders and the marine and liability insurance